LES INSTANCES D’ANIMAVIA
Issues des élections de Février 2015
COMITE D’HONNEUR
- Président fondateur : Marcel DHENIN (+)
- Présidents d’honneur : Pierre MILLECAMPS (+), Pierre DHENIN
- Vice présidents : René DUJARDIN, Délio GIACOMAZZI
- Membres : Arlette GRUSS (+), Robert QUIGNON
BUREAU
- Président : Patrick TOPART
- Vice-présidente chargée des animaux de compagnie : Marianne HAQUETTE
- Vice-président chargé de l’aviculture et des animaux de rente : Jean Paul FOUQUET
- Secrétaire général : Charles GRANGES
- Secrétaire générale adjointe : Nathalie THIERRY
- Trésorière : Odette RICHEZ
- Trésorière adjointe : Patricia Bykoff
Le bureau se compose donc de 8 membres. Pour la première fois de son histoire ce bureau comporte plus de femmes que d’hommes. En ouvrant la réunion, Pierre DHENIN a rendu hommage à Jacques HAMEZ qui fut, durant plusieurs décennies, vice-président chargé des animaux de rente et qui n’a pas souhaité se présenter à nouveau.
Par ailleurs, Jean Luc TIBERGHIEN a accepté la charge de délégué à l’information et la promotion. Il aura à cœur de mettre en place des outils adaptés à la prospection de nouveaux membres et au développement de l’association.
Ce bureau animera la vie de l’association et mettra en œuvre les décisions du conseil d’administration qui comprend également Olivier BOULINGUEZ, de Merville ; Olivier BOULY DE LESDAIN, de Lys lez Lannoy ; Caroline DHENIN CAULLET; Alexandre CAULLET; Jean-Yves et Françoise RESEINTHEL; Roland DELVIGNE; Claudine et Jules DEVOS; DUBAR Monique; Christian DUMINY, d’Armentières ; Brigitte et Marc HERBOMMEZ; Jacques LEFEBVRE; Bertrand RADIGOIS.
Pierre DHENIN reste président d’honneur de l’association.
ARTICLE PREMIER
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : ANIMAVIA
ARTICLE 2
Cette association a pour but
Les objectifs sont de plusieurs ordres :
- Défendre la place de l’animal domestique dans la ville.
- Défendre le patrimoine régional des races menacées.
- Mettre en évidence la place de l’animal domestique dans la culture des hommes.
- Trouver des débouchés économiques pour enrayer la disparition des animaux domestiques.
- Eduquer le jeune public à renouer avec la nature et les animaux au sein de fermes pédagogiques.
ARTICLE 3 – Siège social
Le siège social est fixé au 23 rue gosselet 59000 Lille.
Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.
ARTICLE 4 – Composition
L’association se compose de : a) Membres d’honneur b) Membres bienfaiteurs c) Membres actifs ou adhérents
ARTICLE 5. – Admission
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau, qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.
ARTICLE 6. – Les membres
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association; ils sont dispensés de cotisations;
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent (un droit d’entrée) une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de 13 euros ou 20 euros/couple.
Toute cotisation pourra être rachetée moyennant le paiement d’une somme minima égale à dix fois son montant annuel, sans que la somme globale puisse dépasser 15 euros(le rachat des cotisations est limité à 15 euros par l’article 6-1° de la loi lu 1er juillet 1901, modifié par la loi n° 48-1001 du 23 juin 1948).
ARTICLE 7. – Radiations
La qualité de membre se perd par : a) La démission; b) Le décès; c) La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
ARTICLE 8. – Ressources
Les ressources de l’association comprennent : 1) Le montant des droits d’entrée et des cotisations; 2) Les subventions de l’Etat, des départements et des communes.
ARTICLE 9 – Conseil d’administration
L’association est dirigée par un conseil de membres, élus pour 4 années par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de : 1) Un président; 2) Un ou plusieurs vice-présidents; 3) Un secrétaire et, s’il y a lieu, un secrétaire adjoint; 4) Un trésorier, et, si besoin est, un trésorier adjoint.
Le conseil étant renouvelé chaque année par moitié, la première année, les membres sortants sont désignés par le sort.
En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.
ARTICLE 10. Réunion du conseil d’administration
Le conseil d’administration se réunît une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix; on cas de partage, la voix du président est prépondérante.
Tout membre du comité qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.
ARTICLE 11. – Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association (1) à quelque titre qu’ils y soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au mois de mars.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le président, assisté des membres du comité, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.
Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortants.
Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour (2).
ARTICLE 12 – Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10 (2)
ARTICLE 13 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le conseil d’administration, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
ARTICLE – 14 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celles-ci, et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
(1) En principe, les statuts peuvent prévoir que certains membres de l’association, qui ne versent qu’une cotisation très faible, peuvent ne pas faire partie de l’assemblée générale.
(2) Il est prudent de fixer des conditions de quorum et de majorité pour la validité des délibérations de l’assemblée générale ordinaire.
Le renouvellement des membres du conseil par fraction est toujours préférable. La formule de statuts suggérée par l’administration doit être adaptée en tenant compte de l’expérience et de l’activité du groupement.
